MENTIONS LÉGALES

Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site www.vtraiteur.fr qui est édité par VTraiteur.

Dénomination sociale : VTRAITEUR
Siège social : 3285 Route de Villefranche • 41320 LANGON-SUR-CHER
Tel : 06 43 16 35 32

Mail de contact : vtraiteurs@gmail.com

Direction de publication : Victor Angrand

Hébergement : IONOS
7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES

Conception et réalisation : WEBECCO

Crédits Photographiques : Yers Keller

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet et de son accessibilité.

Le site internet du VTRAITEUR est développé en HTML5 et CSS3, pour une navigation optimale, vous devez mettre à jour votre navigateur pour la version la plus récente de celui-ci, merci.

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de VTRAITEUR.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.